Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur.

Éditeur

Educcan’ain.fr est le site de la société Educan’Ain [SIRET : 75173256100020] gérée par Sarah LABOUREAU, dont le siège est situé :

620 route de Saint-Denis
01500 Bettant

• Téléphone :06.31.44.12.54
• Courriel :educcanin01 [@]gmx.fr

Responsable du site

Sarah LABOUREAU

Hébergeur

Le site est conçu est hébergé par les services WordPress.

Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America

Droits d’auteur

• Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image.
• Ils ne peuvent êtres copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse d’Educcan’Ain.
• Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
• Le présent site constitue une œuvre dont Sarah Laboureau et la société Educcan’Ain est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
• Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
• Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.